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1. Éditeur du site

Ce site est édité par Orchidsilver Crown, SAS au capital de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro RCS Besançon 902 517 648, SIRET 902 517 648 00028, TVA intracommunautaire FR27 902517648.

Président : M. Étienne Marchand.
Siège social : 9 Grande Rue, 25000 Besançon, France.
Téléphone : 03 81 25 60 47.
Email : contact@orchidsilvercrown.site.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

3. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par M. Étienne Marchand, président d'Orchidsilver Crown.

4. Propriété intellectuelle

Les photographies de montres et de bijoux, les descriptifs et l'identité visuelle demeurent la propriété d'Orchidsilver Crown, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée enfreint le Code de la propriété intellectuelle.

5. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige non résolu amiablement, les tribunaux de Besançon seront compétents.

6. Garanties commerciales

Nos ouvrages en or et en argent sont poinçonnés et garantis conformément à la réglementation sur les métaux précieux. Les achats bénéficient de la garantie légale de conformité de deux ans ; pour les commandes à distance, un droit de rétractation de quatorze jours s'applique en vertu de l'article L221-18 du Code de la consommation. En cas de désaccord, un médiateur de la consommation peut être saisi.